trois septembre, atelier en communication
trois septembre, atelier en communication

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site troiseptembre.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1 – Edition du site 

Propriétaire du site : Lilian Cohen, Trois Septembre 

Identification de l’entreprise : auto-entreprise Lilian Cohen – Trois Septembre 

SIRET : 81927210500027

2 – Hébergement

Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).

3 – Directeur de publication 

Le Directeur de la publication du Site est Lilian Cohen.

Autres contributeurs : Photographies : Lilian Cohen, Unsplash

4 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Lilian Cohen, Trois Septembre est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Lilian Cohen, Trois Septembre.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Lilian Cohen, Trois Septembre ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site troiseptembre.fr

Lilian Cohen, Trois Septembre décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur troiseptembre.fr

Lilian Cohen, Trois Septembre s’engage à sécuriser au mieux le site troiseptembre.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Lilian Cohen, Trois Septembre se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Lilian Cohen, Trois Septembre se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site troiseptembre.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Lilian Cohen, Trois Septembre –contact@troiseptembre.fr

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

5 – Liens hypertextes et cookies

Le site troiseptembre.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers troiseptembre.fr.

La navigation sur le site troiseptembre.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois.

6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site troiseptembre.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier .